Description
Cet article part du constat que le débat sur la discrimination systémique a pris la forme d’un dialogue de sourds ces dernières années au Québec. Alors que certains reprennent cette notion avec enthousiasme et n’hésitent pas à lui prêter une portée descriptive très extensive, d’autres la rejettent et refusent jusqu’à l’existence même du phénomène qu’elle cherche à nommer. Dans le but de jeter les bases d’un dialogue plus serein sur la question, cet article se livre à un effort de clarification conceptuelle.
Pour ce faire, les auteurs tâchent d’abord de distinguer trois approches différentes susceptibles d’éclairer cette notion : l’approche scientifique, l’approche militante et l’approche juridique. Privilégiant l’approche juridique, ils s’attardent ensuite à dégager la définition de la notion de discrimination systémique en droit canadien, en veillant à circonscrire la nature des normes qui s’y rattachent. En identifiant un sens précis qui bénéficie déjà d’une reconnaissance officialisée par le droit, les auteurs soutiennent qu’il sera plus facile de cibler les voies par lesquelles la discussion à son sujet peut toujours avoir lieu.
Participation
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Charles Tremblay Potvin
Professeur adjoint, Faculté de droit – Université Laval
Charles Tremblay Potvin est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval. Il a consacré ses études doctorales à l’étude des conflits de travail qui ont traversé les entreprises médiatiques québécoises au cours des dernières décennies, ce qui lui a valu une inscription au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval. Son mémoire de maîtrise, portant sur l’affaire Walmart de Jonquière, s’est vu décerner le prix Minerve et a été publié sous forme de monographie par les Éditions Yvon Blais. Monsieur Tremblay Potvin a complété sa licence à la section de droit civil de l’Université d’Ottawa, remportant la médaille d’argent de sa promotion.
Ugo Gilbert Tremblay
Chercheur postdoctoral, Faculté de droit – Université McGill
Titulaire d’un doctorat en droit (Université de Montréal) et en philosophie (Université de Genève), Ugo Gilbert Tremblay est actuellement chercheur postdoctoral à la Faculté de droit de l’Université McGill et chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Sa thèse de doctorat, qui portait sur l’impact potentiel des neurosciences sur le concept de responsabilité criminelle, a remporté en 2022 le prix Thémis de la meilleure thèse québécoise en droit ainsi que le prix de la meilleure thèse au Canada dans la catégorie « Art, sciences humaines et sciences sociales » (Prix de la thèse avec distinction ProQuest de l’Association canadienne pour les études supérieures).